<![CDATA[Commentaires du blog: Loi BADINTER et indemnisation du préjudice corporel]]> http://santeria.over-blog.com/ Les 25 derniers commentaires publiés sur le blog "Loi BADINTER et indemnisation du préjudice corporel" fr http://fdata.over-blog.net/1/11/78/83/avatar-blog-1003151163-tmpphp01K8r3.jpg <![CDATA[Commentaires du blog: Loi BADINTER et indemnisation du préjudice corporel]]> http://santeria.over-blog.com/ Wed, 16 May 2012 21:02:04 +0200 Wed, 16 May 2012 21:02:04 +0200 Over-blog.com RSS 2.0 Engine Copyright 2012 santeria.over-blog.com Droit http://www.rssboard.org/rss-specification/ <![CDATA[Commentaire de dada]]> http://santeria.over-blog.com/article-reforme-de-l-indemnisation-du-dommage-corporel-40870986-comments.html#comment94314465
Je dois rédiger un mémoire dont le sujet est l'évolution de la réparation du préjudice corporel en matière d'accident de la circulation.
Mon tuteur me demande de traiter que de la partie évolution et non du régime antérieur.
Pouvez-vous m'apporter quelques conseils pour l'élaboration de mon plan ?
Merci par avance.
Bien cordialement,]]> Sat, 31 Dec 2011 07:53:57 +0100 1eadeee917764ac6c783c0d44a25b0d3 <![CDATA[Commentaire de Fabien Bauagrd]]> http://santeria.over-blog.com/article-18750913-6.html#comment89240488
Mon pere est decede suite a un accident de la route et nous avons entame une procedure d'indemnisation avec l'assureur.

En ce qui concerne les prejudices patrimoniaux de la norme Ninthillac, pour le decompte de la perte de revenus, l'assureur prend en compte la perte de revenu du couple alors que nous avions calcule avec la perte de revenu de ma mere restee seule. Vous serait-il possible de m'expliquer comment cette perte est calculee?

Bien a vous,

F ]]> Thu, 22 Sep 2011 17:16:44 +0200 4c807578ce91d48ca8f8aeb9596bae86 <![CDATA[Commentaire de caron]]> http://santeria.over-blog.com/article-reforme-de-l-indemnisation-du-dommage-corporel-40870986-comments.html#comment86960030 Tue, 09 Aug 2011 12:32:35 +0200 1bfe39d3f6f5877ff1f894941f10a955 <![CDATA[Commentaire de DOUAT]]> http://santeria.over-blog.com/article-18750913-6.html#comment83368374
Je me permets de vous soumettre un litige qui m'oppose à l'assureur responsable de mon accident.

Mon employeur a été établi une attestation par laquelle il confirme que suite à l'accident je nepux plus prétendre au poste de chef d'équipe au taux horaire de16,50€ contre celui actuel de 11,57€ qui était révu à la fin de la formation.

L'assureur considère qu'il ne s'agit pas d'une perte de gains futurs mais simplement d'une perte de chance !

Je suis handicapé à hauteur de 35% ( main droite )

lA FORMATION AVAIT POUR BUT DE ME CONFIRMER DANS LE POSTE DE CHEF D'éQUIPE que j'exerçais depuis déjà un an.

Pensez vous que la position de la partie est justifiée?

D'autant qu'il s'agi d'un accident trajet et la sécu absorbera intégralement les 50 000€ ( perte de chance)

Je vous remercie de vos conseils

Cordialement ]]> Wed, 01 Jun 2011 11:58:09 +0200 63ae27aa09936202ea513f740028e2e5 <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-18750913-6.html#comment81982879 Merci beaucoup pour votre commentaire.

Effectivement , un lexique est une bonne idée . A réfléchir...

Pour votre information  , on désigne " tiers payeurs " les organismes qui versent des prestations consécutivement à un accident ou une maladie , comme par exemple la sécurité sociale.

 

Bien cordialement ,

]]> Mon, 09 May 2011 22:26:08 +0200 799fc0bf60ec12427be446305eb3d97e <![CDATA[Commentaire de Constant]]> http://santeria.over-blog.com/article-18750913-6.html#comment81922671 Bravo pour ce blog, clair et précis mettant à la portée de tous les grands principes d'indemnisations des victimes d'accident de la circulation.
Une idée cependant : un léxique des termes employés, comme "tiers payeurs" par exemple.
Encore bravo !
Cdlt ]]> Mon, 09 May 2011 04:55:00 +0200 f75b6d67d3ba5fcc42b379e48a891a60 <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-12860913-6.html#comment77086031 bonsoir,

On ne peux pas calculer un préjudice virtuel futur.

Si à l'heure actuelle vous pouvez exercer votre activité profesionnelle , cela revient à dire que votre handicap le permet.

 

Si plus tard vous étiez dans l'impossibilité de continuer votre métier , on peut néanmoins concevoir que cette inaptitude fasse suite à une aggravation de votre état de santé.

Dans ce cas , vous pourrez faire valoir une nouvelle indemnisation en aggravation.

 

Cordialement ,

 

]]> Mon, 21 Feb 2011 18:56:53 +0100 a0407eac4da1f31370f90092d4a01492 <![CDATA[Commentaire de DOUAT]]> http://santeria.over-blog.com/article-12860913-6.html#comment76622602
Je vous remercie vivement pour votre réponse très rapide.

J'ai bien compris pour le forfait qui est, donc très variable et reste à l'appréciation des assureurs , pourtant si je perds mon travail je ne retrouverai jamais un métier come celui que j'exerce actuellement.

Je ne pourria être embauché au niveau d'un smic , ma main est quasi foutue .

Peut on calculer mon préjudice "virtuel" en l'état par une différence de salaire actuel et le smic , par un taux de rente viager ? si je devais perde mon travail.

J'ai 32 ans et j'exerce un métier difficile dans la métallurgie , je crains que les années à venir deviennent de plus en plus pénible. et il est certain que ma carrinère sera stoppée vers une évolution.

Sachant que mon employeur a reconnu par ne attestation que je ne pouvais plus devenir chef d'équipe ;

J'spère ne pas trop vous ennuyer avec mes problemes amis j'ai peur de ne pas être équitabment indemnisé.

Merci

Cordialement ]]> Mon, 14 Feb 2011 16:44:34 +0100 7e9542fe8c4f8e66480f2e183b9f5cdc <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-12860913-6.html#comment76381597 Bonsoir,

L'expert judiciaire retient donc un préjudice professionnel. Ce préjudice peut se décliner sous deux formes : les PGPF ( pertes de gains prof. futurs) et l'IP ( l'incidence prof.).  

Pour faire simple ,

Pour les PGPF , il s'agit d'un préjudice chiffrable , on calcule les revenus perdus du fait de l'accident .Généralement il s'agit d'un calcul purement mathématique .

 

Pour l'IP , c'est un peu plus compliqué dans la mesure où , sauf exception , on ne peut la chiffrer puisqu'il n'y a pas de perte de gains . C'est notamment le cas lorsque l'on parle de fatigabilité , pénibilité ou dévalorisation sur le marché du travail.  

Dans ce cas l'indemnisation s'effectue effectivement sous forme de forfait qui peut être très variable selon la profession exercée qui peut aller jusqu'à plusieurs dizaine de milliers d'euros.Les indemnisations à ce sujet sont très variables.

 

Il est donc très important de cerner votre préjudice au moment de la transaction avec l'assureur adverse ou devant le tribunal.

Il sera en effet très difficile de faire valoir a postériori un nouveau préjudice sauf à considérer que ce préjudice n'a pas été indemnisé lors de la liquidation initiale.

 

Cordialement ,

]]> Thu, 10 Feb 2011 18:24:11 +0100 7181a0731bf980546a56060942c67cf7 <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-reforme-de-l-indemnisation-du-dommage-corporel-40870986-comments.html#comment76380694 bonjour,

 

Votre petit frère , en qualité de passager transporté doit être indemnisé de son préjudice conformément aux dispsotions de la loi BADINTER.

En l'espèce , si le véhicule n'était pas assuré au moment de l'accident , il appartient au fond de garantie ( FGAO ) d'intervenir pour l'indemnisation de son préjudice.

 

Cordialement,  

]]> Thu, 10 Feb 2011 18:12:13 +0100 3766b769438a04add02a229e4a2e7a21 <![CDATA[Commentaire de douat]]> http://santeria.over-blog.com/article-12860913-6.html#comment76350266
victime d'un accident grave de la circulation 35% d'infirmité ( main quasi paralysée) j'ai repris mon travail sans pour l'instant subir une modification ) mes revenus mais l'expert a estimé qu'il y avait une incidence professionnelle ( fatigue etc) j'ai perdu une promotion que l'assureur admet toutefois que se passera t-il si je devais perdre mon travail dans les mois ou années à venir , je ne pourrais jamais retrouver un boulot sauf à gagner beaucoup moins , la fameuse dévalorisation sur le marché du travail.
Comment dans ces conditions , peut on chiffrer un tel préjudice , visiblement, mon avocat ne semble pas très convaincant , il souhaiterait demandé un forfait ?

Pourriez vous me donner votre avis?

Merci ]]> Thu, 10 Feb 2011 10:21:52 +0100 eed17b166f7f2b7099da57bcf782eb50 <![CDATA[Commentaire de julien]]> http://santeria.over-blog.com/article-reforme-de-l-indemnisation-du-dommage-corporel-40870986-comments.html#comment76327143 Voici mon histoire.
Mon père est décédé lors d'un accident de voiture le 02/07/2008. Son taux d'alcoolemie était positif et il n'avait pas pensé à faire le transfert de garantie entre son ancien et ce nouveau vehicule.Donc la voiture n'était pas assurée mais l'était toujours sur l'ancienne.
Dans la voiture il y avait mon petit frere qui a été gravement touché. Double fracture du fémur, une parti du cuir chevelu arraché et le muscle de l'épaule très abimé. Il a des séquelles qui l'empêche de faire beaucoup d'activité 'le sport notement.
Je suis conscient du fait que mon père était en tord sur beaucouq de points et qu'aucune indemnité liée à son décés est été versée. Cependant je ne comprend pas pourquoi mon petit frere n'est eu le droit à aucune indemnisation et que la fameuse loi Badinter n"est pas été appliquée pour ce cas là.
J'aimerai avoir votre point de vue.
Je reste à votre disposition.
Bien cordialement,
J Colas ]]> Wed, 09 Feb 2011 21:26:17 +0100 bb3a97f80914a4966f1f7baecd31a46c <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-reforme-de-l-indemnisation-du-dommage-corporel-40870986-comments.html#comment75590640 Bonjour ,

Dans cette situation , le mieux est de demander une provision , ou une nouvelle provision vous permettant de couvrir les frais à charge.

En règle générale, l'assureur ne refuse pas ce nouveau versement .

 

Cordialement et bon courage

 

]]> Sat, 29 Jan 2011 11:34:09 +0100 83c653011e94d27f3316788583bf3c05 <![CDATA[Commentaire de isabellec46]]> http://santeria.over-blog.com/article-reforme-de-l-indemnisation-du-dommage-corporel-40870986-comments.html#comment75504957 bravo pour ce blog.
Je viens juste apporter ma pierre ou plutôt celle de mon fils à cet édifice.
Le 26/09/10 il a été victime d'un AVP en tant que passager arrière du conducteur responsable. Résultat 4 dents cassées dont une soignée par composite, les 3 autres déchiquetés avec fracture de la table osseuse devront être remplacé par implants : il a 19 ans. Aujourd'hui soit 4 mois après l'accident,il reste encore sans dents (les 3 que le dentiste a extraite). Malgré les devis du dentiste, le rapport de l'expert mandaté par l'assureur-payeur qui affirme que les devis sont conformes aux prix pratiqués sur notre région, malgré mes différents courriers (envoi des décomptes de sécu et mutuelle, demande d'avance sur frais de soin), je suis dans l'obligation de devoir payer le dentiste (il a prodigué les extractions ainsi que les comblements osseux non remboursés par la sécu depuis plus d'un mois et demi) sans aucun remboursement de l'assureur. Je ne sais plus vers qui me retourner d'autant que mon assureur me dit que l'assureur-payeur peut exiger les factures acquittée pour nous rembourser (qu'en sera t il quand il me faudra payer les 4800 euros du devis des implants !!!)
si quelqu'un peut m'aider à mieux comprendre merci ]]> Thu, 27 Jan 2011 21:19:55 +0100 cf0733bca97e8fa01370bb93a910d8fb <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-18796436-6.html#comment68438112 Le témoignage devrait suffir à établir la matérialité des faits pour vous permettre d'obtenir satisfaction.

Il faut bien sûr communiquer ses coordonnées à votre assureur afin qu'il lui réclame son témoignage conformément aus dispositions de l'article 202 du code de procédure civile.

 

Cordialement ,  

]]> Wed, 29 Sep 2010 21:09:00 +0200 e25584baa15416b789f882671fcc8c24 <![CDATA[Commentaire de louis gaelle]]> http://santeria.over-blog.com/article-18796436-6.html#comment68405251 merci d'avoir répondue a mon mail par contre j'avais oublier de preciser que j'ai un témoin lors de ma chute dans le bus
actuellement je suis encore en soin car je suis suivie par mon kiné pour essayer d'enrailler la douleur
cordialement gaelle ]]> Wed, 29 Sep 2010 11:51:42 +0200 9b8c281fedfd9cc6119ae4fe82428f6b <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-18796436-6.html#comment68374946 bonsoir,

L'assureur ne peut pas vous opposer le délai de cinq jours sauf s'il prouve que le non respect de ce délai lui a été préjudiciable.

Ainsi , si le dépassement du délai est sans conséquence pour l'assureur , il ne peut pas vous l'opposer.

Ce qui est plus inquiétant est que vous n'avez aucun témoin de l'accident.

Si vous voulez obtenir une indemnisation il vous faudra prouver par tous moyens que vos blessures sont bien la conséquences de votre chute dans le bus.

 

Cordialement ,

 

e délai de cinq jours ne peut vous être

]]> Tue, 28 Sep 2010 20:32:57 +0200 5bb3ced65030bb92b28d08cf447d8f24 <![CDATA[Commentaire de louis]]> http://santeria.over-blog.com/article-18796436-6.html#comment68224822 le lendemain matin je n'arrivait plus a tourner la tete et comme s'etait un dimanche j'ai attendue le lundi pour allez consulter mon medecin totu en continuant mon travil resultat 17 jours d'arret pour une entorse aux cervicales je n'ai pas prevenue la societe de bus car la victime etait décédée dans le délai de 5 jours je l'ai prevenue 1 mois plus tard car en effectuant un scanner je venais d'apprende que j'avais une hernie cervicalgique la société n'a rien voulue savoir car qui prouvait que ce jour la j'etais bien dans leur bus je suis en at et en soin je continue de travailler mais j'ai de temps en temps des douleurs persistantes, je suis suivie par un kiné et je ne peux pas me faire operer car je peux rester paralyser quel recours ai je ? Mon assurance m'a dit que j'avais juste 5 jours et que j'avais dépasser ce délai cela fais un an ? merci d'avance pour vos réponses même si je sais que il n'y a rien a faire ]]> Sun, 26 Sep 2010 09:12:42 +0200 3d6ca3b5d09b4d7809c2d1b766993d0a <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-18053099-6.html#comment65702078 Bonsoir,

 

Votre employeur n'a aucune obligation.

Vous pouvez en informer votre assurance qui pourra en faire directement la demande auprès de celui-ci , en espérant que votre employeur soit plus avenant.

Vous avez aussi la possibilité de fournir vos bulletins de salaires ou fiche d'imposition et les relevés d'indemnités journalières de la sécurité sociale.

Ces justificatifs permettent le calcul de vos pertes de salaires.

 

Cordialement ,  

]]> Tue, 03 Aug 2010 20:32:18 +0200 d3a6efef89a3a249e5617b65e10c0a1e <![CDATA[Commentaire de Charles94]]> http://santeria.over-blog.com/article-18053099-6.html#comment65686803
Mon assurance me demande une attestation de mon employeur (attestation patronale)concernant mes pertes des salaires. Mon employeur refuse de remplir ce papier et cela m'empeche de fournir à l'assurance ce document important pour que je puisse etre indemnisé. Quels sont mes recours, mon employeur n a t'il pas d'obligations? merci ]]> Tue, 03 Aug 2010 13:53:14 +0200 0a54eedeac0d64721fd0a8ac53bde3cc <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-18456694-6.html#comment63935300 Bonjour,

Je pense qu'il faut compter un minimum de six mois.

 

Cordialement,

 

]]> Wed, 23 Jun 2010 18:53:21 +0200 5235b87dc0930bbf4ce9271e1e90351d <![CDATA[Commentaire de saint laurent michelle]]> http://santeria.over-blog.com/article-18456694-6.html#comment63785708 Mon, 21 Jun 2010 14:54:27 +0200 790b2e37ab2ecf7d4f2b05036ffaff62 <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-18456694-6.html#comment63741827 Bonsoir,

 

Pour vous donner un avis objectif sur la proposition de l'assureur , il me faudrait en connaitre les détails.

]]> Sun, 20 Jun 2010 18:14:32 +0200 52aef957bc690551eb412e78e435a3d4 <![CDATA[Commentaire de saint laurent michelle]]> http://santeria.over-blog.com/article-18456694-6.html#comment63690634 Sat, 19 Jun 2010 13:44:04 +0200 78afe4be86922407abc27a9e50e0f441 <![CDATA[Commentaire de Santeria]]> http://santeria.over-blog.com/article-18796436-6.html#comment61000531 Bonsoir,

Les sanctions pénales contre le responsable semblent bien dérisoires face au chagrin de perdre un être proche.

Il n'y a malheureusement rien à faire contre cela.

Il reste bien sûr l'indemnisation des préjudices  moraux qui, même si elle est importante, ne ramène un enfant.

Je vous souhaite beaucoup de courage dans cette épreuve. 

 

]]> Tue, 04 May 2010 20:28:09 +0200 0df9e7c79baf0c9f992dcc62d594e146